Assumer seul·e la charge éducative et financière de son enfant

Assumer seul·e
la charge éducative
et financière de son enfant

Assumer seul·e la charge éducative
et financière de son enfant

Être parent solo, cela implique d’assumer seul·e, la majeure partie du temps, la charge éducative (décisions relatives à l’éducation de son enfant : choix de l’école, valeurs dans lesquelles ielle grandit, etc.) et sa charge financière (frais scolaires et extrascolaires, frais liés à l’hébergement, soins de santé, etc.). Pour alléger ces charges, il existe plusieurs aides et services dont vous pouvez bénéficier en tant que parent solo en Région bruxelloise.

Les aides disponibles

Les pouvoirs publics belges et/ou bruxellois ont mis en place des aides financières pour les parents. Certaines d’entre elles sont particulièrement intéressantes pour les parents solos dans la mesure où les familles monoparentales ont souvent un revenu inférieur à celui d’autres familles. Ces aides sont :

Les allocations familiales et leur supplément aux familles monoparentales en fonction du revenu

Il s’agit d’un montant mensuel, toujours versé à la mère, indépendamment de sa situation. Si les enfants sont officiellement inscrit·e·s à l’adresse du père, il peut demander à les recevoir à la place de la mère. Les allocations familiales sont accordées à partir du mois qui suit la naissance de l’enfant jusqu’au 31 août de l’année au cours de laquelle l’enfant atteint l’âge de 18 ans. Pour un·e enfant né·e avant 2020, le montant de base des allocations familiales est de 142,80€. Pour un·e enfant né·e à partir de 2020, le montant de base est de 153€. Il existe un supplément à destination des chef·fe·s de familles monoparentales, c’est-à-dire les familles où une personne vit seule avec un ou plusieurs enfants. Ce supplément dépend entièrement du revenu de la famille. Les allocations familiales sont aussi majorées pour les enfants en situation de handicap. Bon à savoir :
  • En matière d’allocations familiales, est considérée comme « famille monoparentale » celle composée par un·e adulte vivant seul·e avec un ou plusieurs enfants. Il peut également s’agir de petits-enfants, beaux-enfants ou d’enfants accueilli·e·s sous le même toit.
  • Depuis le 1er janvier 2020, tou·te·s les enfants mineur·e·s domicilié·e·s en Région bruxelloise et disposant d’un titre de séjour peuvent bénéficier des allocations familiales sans autre condition. Auparavant, le droit aux allocations familiales s’ouvrait grâce au travail des parents.
  • Pour en savoir plus à propos des autres suppléments aux allocations familiales :

La pension/rente alimentaire

La rente alimentaire ou pension alimentaire est une somme d’argent versée à un·e proche (enfant, parent, ex-conjoint·e, …) pour le·la soutenir financièrement, par exemple pour l’éducation des enfants dans le cas d’une séparation des parents. Si l’ex-partenaire ne paie pas la rente, il est possible de demander l’aide du Service des créances alimentaires (SECAL, branche du Service public fédéral des finances) pour récupérer ou recevoir des avances sur la pension alimentaire. Le SECAL lutte contre la pauvreté engendrée par le non-paiement de la pension alimentaire et gère la non-exécution des décisions judiciaires et actes notariés ; le SECAL est en mesure de réclamer la pension alimentaire mensuelle au débiteur ou à la débitrice (celui·celle qui doit la pension) et peut éventuellement verser des avances sur la pension. Il n’y a plus de plafond de revenus pour s’adresser au SECAL, ce qui permet à tous les parents solos d’y recourir si l’autre parent ne verse pas la pension alimentaire. Bon à savoir : La rente alimentaire versée au parent solo par l’ex-partenaire ne fait pas partie de ses revenus imposables, même si elle lui est versée directement.

La prime de scolarité

Ce supplément annuel est versé à toute personne qui bénéficie des allocations familiales. En général, cette prime est versée à la mère de l’enfant, chaque année vers le mois d’août. Dans le cas où la mère séjourne illégalement sur le territoire, la prime de scolarité peut être versée au père. Le montant de cette prime augmente en fonction de l’âge de l’enfant et du type d’études qu’ielle suit.

Les allocations d’études

L’enseignement est une matière qui relève de la compétence des Communautés (la Communauté flamande ou la Fédération Wallonie-Bruxelles). La Fédération Wallonie-Bruxelles et la Communauté flamande proposent des allocations d’études secondaires ou supérieures, dont peuvent bénéficier les étudiant·e·s qui remplissent certaines conditions :
  • liées au montant des revenus du ménage (le plafond varie selon le nombre de personnes à charge) ;
  • liées aux revenus cadastraux et loyers bruts ;
  • liées au parcours scolaire/académique de l’allocataire (la personne qui ouvre le droit aux allocations du fait de son statut) ;
  • liées à la nationalité de la personne.
Attention : Les montants varient selon le niveau et le type d’études.

La majoration de la quotité exemptée d’impôt

Un·e parent isolé·e avec enfant(s) à charge peut bénéficier d’un avantage fiscal : la majoration de quotité exemptée d’impôt. Cela signifie que le montant de revenus sur lequel l’impôt ne sera pas prélevé est augmenté, ce qui diminue en conséquence le montant d’impôts à payer. La majoration augmente avec le nombre d’enfants à charge. Il peut s’agir d’enfants adopté·e·s ou non, de petits-enfants ou arrière-petits-enfants. Les conditions pour qu’un·e enfant soit considéré·e comme étant à charge sont, qu’au premier janvier de l’exercice d’imposition (par exemple, au premier janvier 2019 pour l’année 2020) :
  • la personne à charge fait partie du ménage, c’est-à-dire qu’elle habite réellement avec la personne taxée et de manière durable (cela vaut même si l’enfant est temporairement absent·e de l’habitation, pour étudier ailleurs, par exemple) ;
  • la situation financière de l’enfant doit respecter certaines conditions (ses ressources nettes ne doivent pas dépasser un certain montant, ielle ne peut percevoir une rémunération qui représente une charge professionnelle pour le·la parent et ielle ne peut être rémunéré·e comme chef·fe d’entreprise s’ielle est étudiant·e-indépendant·e).
L’éventuelle rente alimentaire dont est bénéficiaire l’enfant fait partie de ses ressources nettes. Bon à savoir : Dans ce contexte, un·e enfant handicapé·e compte pour deux enfants. Est considéré·e comme enfant en situation de handicap celui ou celle qui est atteint à 66% au moins d’une insuffisance ou d’une diminution de capacité physique ou psychique (en raison d’une ou de plusieurs affection(s)).

La majoration de la quotité exemptée d’impôt pour les parents d’enfants de moins de 3 ans

Si l’enfant a moins de 3 ans, il est possible de solliciter une majoration de la quotité exemptée d’impôt, ce qui entraînera une diminution du montant des impôts à payer. Cette majoration s’élève à 600€ pour l’imposition de 2020. Les parents sont en droit de demander cette aide à condition que :

La réduction supplémentaire pour frais de garde d’enfant(s)

Les parents qui assument des frais de garde d’enfants dont la situation remplit les conditions requises peuvent bénéficier d’une réduction d’impôt pour garde d’enfant. Lorsque vous êtes est considéré·e par l’administration fiscale comme étant isolé·e, vous pouvez prétendre à un supplément de cette réduction d’impôt, sous plusieurs conditions.

Le revenu d’intégration sociale (RIS) et l’Équivalent au revenu d’intégration sociale (ERIS)

Le revenu d’intégration sociale (RIS ; ancien minimex) est une allocation mensuelle dont le montant varie selon la situation économique et familiale (isolé·e, cohabitant·e, à charge de famille) de la personne. En cas de revenus insuffisants, les « personnes isolées avec famille à charge » (catégorie recouvrant la plupart des chef·fe·s de famille monoparentale) peuvent demander à bénéficier d’un RIS s’élevant à 1.295,91€ par mois (à jour en 2020). Cette aide est soumise à plusieurs conditions, dont celles d’avoir la charge exclusive du ménage, qui doit contenir au moins un·e enfant mineur·e non-marié·e et d’élaborer un projet individualisé d’intégration sociale (PIIS) contenant un volet d’insertion professionnelle ou d’insertion sociale. La personne est invitée à réfléchir, avec le·la travailleur·euse social·e du CPAS, à son objectif principal (logement, mise en ordre administrative…) en vue d’une intégration à la société via un projet. Le CPAS a également un rôle de redirection vers des structures d’information et d’accompagnement dans les démarches. Pour les personnes qui ne peuvent pas bénéficier du RIS alors qu’elles sont en situation de besoin (par exemple pour des raisons de nationalité, d’âge, de ressources…), il existe une aide financière strictement équivalente, l’ERIS. Dans les deux cas, il est possible de toucher un complément lorsque les revenus perçus n’atteignent pas le montant du RIS. Avant de délivrer ces aides, les CPAS effectuent une enquête sur les ressources (salaire, allocations, pensions…) du·de la demandeur·euse. Des exonérations sont prévues pour certaines catégories.

Services proposés en Région bruxelloise

Pour vous soutenir et vous accompagner au quotidien dans votre parentalité, les services publics, les pouvoirs locaux et des associations bruxellois proposent une variété de services et activités. Il est aussi parfois plus facile de demander des conseils et astuces à des personnes qui vivent ou ont traversé les mêmes situations. Des groupes et collectifs plus ou moins formels rassemblent des parents solos ou des mères solos et leur permettent d’échanger des bons plans. Ici, vous trouverez les informations relatives :

Les services spécifiques de soutien aux familles monoparentales

  • L’association HAMAC propose d’accompagner les parents solos pour leur permettre de souffler et de prendre du temps pour soi. Pour participer au projet, il faut habiter à Bruxelles, avoir la responsabilité à temps plein ou presque d’un·e enfant entre 1 et 18 ans. Il s’agit de créer un binôme entre l’enfant et un·e accompagnant·e, afin que le·la parent solo puisse libérer du temps pour lui·elle.
Attention : Pour le moment (2020), HAMAC a beaucoup de demandes de la part de parents solos, mais peu de bénévoles accompagnant·e·s, ielles recherchent donc en priorité l’engagement de bénévoles pour pouvoir continuer à accompagner les enfants et parents de familles monoparentales.
  • Maison de quartier Malibran Rue de la Digue, 10 – 1050 Ixelles. Mail : info@hamacasbl.be. Cette association est active dans plusieurs communes bruxelloises : Etterbeek, Ixelles, Saint-Gilles et Forest
  • À la Maison des parents solos, une équipe pluridisciplinaire accueille les parents lors de permanences gratuites, sociales ou juridiques, pour les écouter et étudier avec eux·elles leur situation afin de mettre en place les solutions et aides adaptées. Rue du Stade, 21 – 1190 Forest. Tél : 02/375 09 92. Mail : info@solothuis.be Horaire : les lundis, mardis et vendredis de 9h à 17h, les mercredis de 9h30 à 17h et les jeudis de 9h à 19h.
Bon à savoir : Numéro vert pour les urgences sociales : 0800 35 243

Les services de soutien aux familles

  • L’association Hisser-Haut est un service de parrainage de proximité. Dans une démarche à long terme, Hisser-Haut vise à offrir à un enfant un cadre et des relations qui viennent enrichir son quotidien. Rue de la Concorde, 56 – 1050 Ixelles. Tél. : 02 538 51 35 ; 0495 54 40 53. Mail : info@hisser-haut.org
  • L’association Médianes propose un accompagnement psycho-juridique pour les familles dont les relations sont compliquées. Elle organise aussi des ateliers de parole et de partage à destination des enfants ayant vécu une séparation de leurs parents. Une équipe de professionnel·le·s est là pour les parents solos et leurs enfants.
L’association propose des consultations de différents types :
  • médiations familiales ;
  • guidances parentales ;
  • consultations juridiques ;
  • consultations psychologiques.
Elle propose aussi des ateliers et consultations psychologiques pour les enfants.
  • Voir le site de l’association Pour les consultations psycho-juridiques : Chaussée de Saint Job, 299 – 1180 Uccle. Mail : medianes@medianes.bePour les ateliers et consultations psychologiques pour les enfants : Rue de Wansijn, 27 – 1180 Uccle
  • Les bénévoles de l’association Le Petit vélo jaune proposent un accompagnement en rencontrant chaque semaine les familles chez elles, si possible dès les premiers mois de vie de l’enfant et si possible pendant un an. Leur rôle s’adapte aux besoins des familles. N’importe quel parent, y compris les parents solos, peut s’adresser à l’association, active sur toutes les communes bruxelloises. Rue Théophile Vander Elst, 123 – 1170 Watermael-Boitsfort. Tél : 02/358.16.80 ; 0471/70.22.67. Mail : info@petitvelojaune.be

Les services de soutien aux femmes

  • La Maison des femmes de Molenbeek (MOVE) est un lieu d’émancipation, d’autonomie et de valorisation des femmes en général et des Molenbeekoises en particulier. Certaines activités se passent en non-mixité, d’autres sont ouvertes à tou.te.s. Rue du Jardinier, 75 A – 1080 Molenbeek. Tél. : 02/412 05 61. Mail : coord@clescbsu.org
  • La maison des femmes de Schaerbeek accueille toutes les femmes, sans distinction d’âge, de profession ou de culture, et valorise leur émancipation. L’association organise diverses activités. Rue Josaphat, 253 – 1030 Schaerbeek. Tél : 02/240 43 50. Mail : maisondesfemmes@schaerbeek.be
  • L’association NASCI est un Centre de services pour l’Enfant qui propose un point d’accueil et un soutien individuel aux mères et enfants socialement vulnérables. Rue d’Anethan, 4 – 1030 Schaarbeek. Tél. : 02 216 88 85. Fax: 02 216 88 86. Mail: nascivzw@skynet.be Horaires : de 9h à 17h.
  • Créée par l’Armée du salut, la Maison de la Mère et l’Enfant accueille les futures mères et celles avec un·e ou plusieurs enfant(s). Elles sont accompagnées au quotidien dans la recherche de formations, d’emplois, dans les démarches administratives, recherches de logement, et si besoin, soutenues dans l’éducation des enfants. Voir le site de l’armée du salut Chaussée de Drogenbos, 225, 1180 – Uccle. Tél : + 32 (0)2/376.17.01 ; + 32 (0)2/376.76.08 ; + 32 (0)2/332.11.15 . Mail : lbarbieux@armeedusalut.be (directrice : Madame Lynn BARBIEUX)
  • Le groupe Mères veilleuses est un réseau de solidarité entre mères monoparentales servant de plateforme d’informations utiles. Ce collectif offre soutien psychologique et juridique, écoute, échanges de bons plans et propose des activités pour les mères solos de Belgique. Voir la page Facebook du groupe Mail : desmeresveilleuses@gmail.com.
  • Fem&L.A.W est une association de juristes qui a pour objet de soutenir, lors de permanences, les associations et acteurs institutionnels dont les activités et/ou les questions sont liées aux inégalités entre les femmes et les hommes. Voir le site de l’association Mail : info@femandlaw.be

Les services généraux pertinents

  • Famiris est la Caisse d’allocations familiales publique de Bruxelles. C’est auprès d’elle qu’on peut demander les allocations familiales et de naissance et se faire assister dans les démarches correspondantes. Rue de Trèves, 70 – 1000 Bruxelles. Tél. : 0800 35 950. Mail : info@famiris.brussels
  • Kind & Gezin est une agence flamande qui œuvre pour la prise en charge préventive et l’accompagnement axé sur l’avenir des jeunes enfants. Elle décerne l’agrément aux structures d’accueil d’enfants de qualité, apporte son soutien aux futur·e·s parents et jeunes parents, fixe les critères que doivent remplir les services d’adoption.
  • Le SECAL a deux fonctions : assurer l’exécution des décisions judiciaires (récupérer les pensions alimentaires) et lutter contre la pauvreté (payer des avances sur pension alimentaire). Il est possible pour les chef·fe·s de famille monoparentale d’introduire une demande auprès du SECAL en cas de non-paiement de la pension alimentaire aux enfants ou à eux·elles-mêmes, et en cas de non-exécution des décisions judiciaires et actes notariés. En Région bruxelloise, le SECAL reçoit les demandeur·euse·s en français ou néerlandais. Boulevard du Jardin Botanique, 50 (Boîte 3152) – 1000 Bruxelles Tél. : 0257/ 718 30. Fax : 0257/ 986 73. Mail secal.intake.bruxelles@minfin.fed.be
  • Les CPAS sont des services communaux qui accueillent les personnes en vue d’assurer que chacun·e puisse vivre dignement. Ils fournissent une assistance sociale à laquelle les citoyen·ne·s peuvent prétendre sous certaines conditions. Pour être pris en charge par les CPAS, il faut d’abord se rendre au CPAS de la commune. L’aide du CPAS peut prendre différentes formes en fonction du CPAS concerné :
  • aide financière : revenu d’intégration, avances, primes, interventions sur des factures d’énergie, etc.
  • aide en nature : repas, vêtements, transports en commun, etc. ;
  • aide médicale : intervention dans les frais médicaux et pharmaceutiques, aide médicale urgente, etc.
  • aide socioprofessionnelle : aide dans la recherche d’une formation ou d’un emploi, boutique sociale, etc.
  • aide familiale : auxiliaire familial·e, maison d’accueil, accueil des enfants, aide-ménagère, etc.
  • assistance juridique : médiation de dette, etc.
  • Pour en savoir plus sur les CPAS en tant qu’acteurs locaux et trouver le CPAS de votre commune, rendez-vous sur le site de Bruxelles Pouvoirs Locaux
  • Reconnues comme association « Chapitre XII », les Maisons de quartier offrent des actions sociales, des services de proximité et activités socioculturelles pour toute personne vivant en Région bruxelloise. Parmi les services offerts, cette structure propose une permanence sociale et a mis en place un plan isolement.
  • Pour en savoir plus et trouver la Maison de quartier la plus proche de chez vous, cliquez ici
  • Les Centres psycho-médico-sociaux (PMS) proposent des services de conseil et d’accompagnement pour toute question liée à l’apprentissage et l’école. Les centres PMS sont disponibles pour les jeunes et leurs parents (de la maternelle à la fin du secondaire). Il s’agit d’un service public gratuit qui fonctionne comme un lieu d’écoute. Les parents peuvent y rapporter les difficultés qu’ielles rencontrent dans la scolarité de leur enfant. Quand des parents les interpellent et sont particulièrement isolé·e·s, ielles essaient également de les soutenir dans la création d’un réseau pour permettre une « bulle d’air ». Au sein des centres PMS, on retrouve des psychologues, des assistant·e·s sociaux·ales, des médecins, tou·te·s soumis·es au secret professionnel et indépendant·e·s vis-à-vis des écoles.
  • Voir la liste des centres PMS présents en Région de Bruxelles-Capitale
  • Les Centra voor Algemeen Welzijn (CAW) (NL, EN, FR) proposent des services de soutien psychologique et de psychothérapie de première ligne pour les enfants, adolescent·e·s et adultes de moins de 25 ans autour de toutes les questions personnelles, relationnelles et familiales (éducation, conflits familiaux, travail du deuil, anxiété, abus sexuels, violence familiale et divorce) via des entretiens individuels ou en couple.
  • Boulevard du Triomphe, 32 – 1160 Auderghem. Horaire : lundi-vendredi de 9h à 17h.
  • Rue du Poinçon, 19A – 1000 Bruxelles. Horaire : lundi-vendredi de 9h à 17h.
  • Avenue du Laerbeek, 101 – 1090 Jette (VUB Campus Jette : entrée via UZ Brussel polyclinique, route 777). Horaire : lundi-vendredi de 9h à 17h.
  • Les Maisons des devoirs bruxelloises (FR) proposent aide et soutien pour les enfants des niveaux primaire ou secondaire. Ce sont des initiatives extra-scolaires qui œuvrent au développement social et culturel des élèves qu’elles aident à réaliser leurs devoirs.
Du côté néerlandophone, des accompagnateur·rice·s ou professeur·e·s de confiance peuvent venir en aide aux élèves qui ont des difficultés d’apprentissage. Il existe également des Centres néerlandophones d’accompagnement des élèves.

Liens utiles

Ici, vous trouverez les liens vers :

Les sites de la Région de Bruxelles-Capitale et de services bilingues

Informations complémentaires relatives aux allocations familiales La liste des caisses d’allocations familiales en Région bruxelloise est reprise sur le site iriscare.brussels : Le site de Bruxelles-J, site d’information pour les jeunes de Bruxelles, donne accès à une série d’informations relatives aux droits sociaux des jeunes, notamment à propos des allocations familiales (qui peut en bénéficier ? Quel montant ? etc.) Présentation et localisation des services sociaux, au sens large, en Région bruxelloise Le site de Bruxelles Social propose une carte dynamique de la région permettant de trouver plus de 3.500 lieux offrant des services liés à la santé et au social en Région bruxelloise. Il s’adresse principalement aux professionnel·le·s, réseaux, centres de recherches et mandataires politiques locaux. Le secteur famille (que l’on peut sélectionner comme filtre de recherche) rassemble les organisations et services proposant des activités en lien avec :
  • la vie affective et sexuelle (informations et consultations médicales) ;
  • le (non-)désir de devenir parent (fertilité, grossesse, adoption et homoparentalité) ;
  • le fait d’être parent (soutien à la parentalité, garde d’enfants à domicile et aide en cas de crise familiale) ;
  • le couple (conseil conjugal, thérapie de couple et aide en cas de divorce/séparation) ;
  • la violence intrafamiliale (prévention, aide aux victimes et accompagnement des auteur·e·s) ;
  • les organisations et services pour trouver une aide sociale, administrative ou financière ;
  • les acteurs·rices intervenant en soutien des professionnel·le·s de ce secteur : fédérations, réseaux, centres de documentation, organismes de formation, etc.
Annuaires des écoles de la Région de Bruxelles-Capitale Miriam Miriam est un projet d’empowerment de femmes en situation de monoparentalité bénéficiaires d’un revenu d’intégration sociale (ou son équivalent). Dans ce cadre, des outils sont proposés aux CPAS.

Les sites des services francophones

Le site de la Commission communautaire française reprend de nombreuses informations pertinentes en matière de jeunesse, d’enseignement, d’habitation (toutes les matières relevant de la compétence des communautés, adaptées aux réalités bruxelloises) :
  • Bien-être et santé ;
  • Formation ;
  • Culture ;
  • Enfance et jeunesse ;
  • Sport ;
  • Transport ;
  • Personnes en situation de handicap ;
  • Ce site propose également un annuaire d’établissements d’enseignement de la Fédération Wallonie-Bruxelles ;
Bon à savoir : À côté des formes d’enseignement traditionnelles, certains établissements proposent des formes de pédagogies alternatives. L’Observatoire de l’enfant est un service qui dépend de la Fédération Wallonie-Bruxelles : L’Office National de l’Enfance (ONE) met à disposition des (futur·e·s) parents des brochures relatives à l’enfance (santé, sécurité, alimentation, vie de famille, crèche…). L’ONE met notamment en ligne une vidéo présentant « La place du père » La Ligue des familles propose des informations relatives à la vie de famille et assure l’accès à des services (par exemple, moteur de recherche de stage pour enfants, ou recherche de babysitters). Les femmes prévoyantes socialistes ont lancé une campagne en 2020 sur les familles au pluriel dans le cadre de laquelle une capsule vidéo sur les mamans solos et la contribution alimentaire a été mise en ligne :

Les sites des services néerlandophones

Le site de la Commission communautaire flamande (VGC) reprend de nombreuses informations pertinentes en matière de jeunesse, d’enseignement, d’habitation (toutes les matières relevant de la compétence des communautés, adaptées aux réalités bruxelloises) :
  • Bien-être et santé ;
  • Formation ;
  • Culture ;
  • Enfance et jeunesse ;
  • Sport ;
  • Transport ;
  • Personnes en situation de handicap ;
Ce site reprend également des informations relatives à l’enseignement et la formation. Vous pourrez notamment y trouver des informations relatives à l’enseignement primaire et secondaire et à l’enseignement pour les personnes parlant une langue étrangère. Bon à savoir : À côté des formes d’enseignement traditionnelles, certains établissements proposent des formes de pédagogie alternatives. Sur son site, gezinsbond propose de nombreuses informations et conseils relatifs à la vie de famille. Il s’adresse essentiellement aux familles vivant en Flandre et en Région bruxelloise.
  • All1 est une association belge qui défend les intérêts des personnes vivant seules et supportant toutes les charges relatives au quotidien. Sur son site internet, elle reprend des informations pertinentes pour les parents solos.
  • Odos est une association qui propose un forum internet pour parents solos et familles recomposées.
  • V.Z.W. Houvast est un site d’information, une chatroom et un forum pour parents solos.